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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ONCE UPON A VINE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ONCE UPON A VINE, SAS

Numéro de dépôt :
4073753
Date de dépôt :
05/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/03/2024

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 5 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ONCE UPON A VINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ONCE UPON A VINE domicilié(e) 12 Rue du Compagnonnage - 30133 - Les Angles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ONCE UPON A VINE, M. Christophe VAUDOU domicilié(e) 12 Rue du Compagnonnage - 30133 - Les Angles - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4073753.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 5 mars 2024.

ONCE UPON A VINE a également déposé les autres marques suivantes : YIN YANG , LE SANG DES SEIGNEURS , CHRONOWINE , LE SANG DES SEIGNEURS


ONCE UPON A VINE, SAS - 12 Rue du Compagnonnage - 30133 - Les Angles - France


ONCE UPON A VINE, M. Christophe VAUDOU - 12 Rue du Compagnonnage - 30133 - Les Angles - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.